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E-1.1, r. 1 - Règlement sur l’économie de l’énergie dans les nouveaux bâtiments

Article 15
Versions de la disposition

Texte complet
15. L’article 14 ne s’applique pas dans le cas d’une maison mobile d’au plus 4,3 m de largeur, s’il y a un vide sous toit scellé au moyen d’un pare-vapeur continu sans ouverture de ventilation.
D. 89-83, a. 15; D. 1721-85, a. 3.
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